loader

Conditions Générales

Otis Spunkmeyer UE/Aryzta Food Solutions respecte la propriété intellectuelle d’autrui et nous demandons à nos utilisateurs de faire de même. Otis Spunkmeyer UE/Aryzta Food Solutions n’est pas responsable du contenu d’autres sites Internet que vous pouvez trouver ou auxquels vous pouvez accéder en utilisant le site d’Otis Spunkmeyer.

Tous les noms, logos, marques de service et marques de commerce figurant sur ce site Internet, y compris les identités visuelles, les personnages, les noms de commerce, les visuels, les dessins, les droits d’auteur et toute autre propriété intellectuelle (« Contenu »), sauf indication contraire, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et appartiennent à Otis Spunkmeyer UE/Aryzta Food Solutions, ou sont utilisés avec autorisation ou sous licence par Otis Spunkmeyer UE/Aryzta Food Solutions. Cela comprend l’intégralité du contenu du site Internet, protégé par des droits d’auteur et protégé en tant qu’œuvre collective.

L’utilisation, qu’elle soit correcte ou abusive, de ces marques déposées ou de tout autre contenu de ce site, sauf indication contraire dans les présentes Conditions générales ou dans le contenu du site, est strictement interdite. Vous pouvez imprimer des copies des informations de ce site pour votre usage personnel, stocker les fichiers sur votre ordinateur pour votre usage personnel, et faire référence à ce serveur dans vos documents. Toutefois, vous ne pouvez pas diffuser des textes ou des visuels à autrui sans notre consentement exprès écrit. Par ailleurs, vous ne pouvez pas, sans notre autorisation, copier et diffuser ces informations sur n’importe quel autre serveur, ou modifier, ou réutiliser les textes ou visuels sur ce système ou un autre système. Nous nous réservons tous les autres droits.

Votre utilisation du site Internet est limitée à un usage personnel et non commercial sauf si d’autres usages vous sont expressément accordés. Vous ne pouvez pas copier, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, réafficher ou afficher par tout autre moyen le contenu de ce site Internet à des fins publiques ou commerciales, sans notre consentement écrit exprès vous autorisant à cette utilisation du contenu.

Nous avons comme politique, dans certains cas et à notre convenance, de désactiver et/ou de supprimer les comptes des utilisateurs susceptibles de porter atteinte ou de violer de manière répétée les droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle.